oeuvres
(Sans Date Actif)
document
0
(Avec Date Passif)
édit de caracalla
Constitution antonine
212
(EMPIRE ROMAIN (-27 AV JC) ITALIE)
constitution des états-unis
1787
(ÉTATS-UNIS)
constitution équatorienne
2008
(ÉQUATEUR)
collectifs
citoyen
(MONDE )
collectivité territoriale (institution française)
(FRANCE)
conseil constitutionnel
1958
evenements
serment du jeu de paume
Les députés du tiers État jurent de ne pas se séparer avant d'avoir donné une Constitution au royaume
1789
l'assemblee nationale se proclame assemblee constituante
constitution française de 1791
1791
constitution de l'an iii
1795
constitution de l'an viii
1799
seconde république
Louis-Pilippe est renversé
1848
promulgation de la nouvelle constitution qui prévoit que le président sera élu au suffrage universel direct pour quatre ans
promulgation de la nouvelle constitution
1852
constitution tunisienne de 1861
1861
(TUNISIE)
troisième république
1870
vote des lois constitutionnelles
1875
quatrième république
1945
référendum rejetant le premier projet de constitution
1946
référendum approuvant le deuxième projet de constitution
constitution française de 1946
cinquième république
constitution du 4 octobre 1958
jérusalem une et indivisible d'après la knesset
1980
(ISRAEL)
lieuxgeographiques
(Sans Date Passif)
pays
actions
CONSTITUER (POLITIQUE)
articles
constitution
liberté d'expression
religion
création d'un etat palestinien définitif en 2005
2002
les conflits et le communautarisme
2003
interpréter le projet de constitution comme une volonté d'islamisation relève de la propagande
réunion du conseil transitoire
résolution 1511
préambule à l'entretien de la plateforme avec jean-louis debré - stop the wall
2005
(FRANCE )
nouvelle constitution tunisienne (vincent geisser)
comment la société civile est parvenue à imposer une solution aux partis politiques
2014
adjectifs
démocratique
juridique (adjectif)
.png "est CLASSE D'OBJET, INSTITUTION FRANÇAISE,
organiser un TERRITOIRE,
administration et une personne publique distincte de l'État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Les collectivités territoriales de la République sont définies à l'article 72 de la Constitution : ce sont les communes, les départements, les régions, les collectivités à statut particulier et certaines collectivités d'outre-mer. Ce terme remplace celui de collectivité locale
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE, CAMPAGNE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DISENT NON AU PARTENARIAT UE-USA (RAOUL MARC JENNAR), COMITÉ DE LIAISON DES ENERGIES RENOUVELABLES, CONSTITUTION (DOCUMENT), DÉPARTEMENT FRANÇAIS, MAIRIE, RÉGION FRANÇAISE, SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE, VILLE FRANÇAISE,
Pas de données chiffrées pour cet élément")
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