oeuvres
(Avec Date Passif)
très ancien coutumier
0
Summa de Legibus Normanniae
1200
(NORMANDIE FRANCE)
articles
(Sans Date Actif)
coutume
droit
juridique (activité)
.png "est ACTIVITÉ, CLASSE D'OBJET, de RÈGLE, de RÈGLEMENT,
encadrer (justice) SOCIÉTÉ PRIVÉE, faire partie d'un peut-être PROJET, être synonyme de DROIT, être un ensemble de RÈGLE, RÈGLEMENT,
synonyme de Droit :
l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'Homme en société, les rapports sociaux
ou
l'ensemble des règles imposées aux membres d'une société pour que leurs rapports sociaux échappent à l'arbitraire et à la violence des individus et soient conformes à l'éthique dominante
28 ÈME RENCONTRE AVEC LES PROFESSIONNELS À ORSAY, AFFRANCHISSEMENT (QUESTIONS DE SOCIÉTÉ), ARRÊT ROYAL, AVOCAT (MÉTIER), BACHELOR CHEF DE PROJET EN MARKETING INTERNET ET CONCEPTION DE SITE, BTS SUPPORT À L'ACTION MANAGÉRIALE, CLAUSE, CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPÉTENCE, CLAUSE COMPROMISSOIRE, CLAUSE D'INDEXATION,
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