oeuvres
(Sans Date Passif)
loi 1 - un robot ne peut porter atteinte à un être humain
0
loi 2 - un robot doit obéir aux ordres qui lui sont donnés par un être humain, sauf si de tels ordres entrent en conflit avec la première loi
loi 3 - un robot doit protéger son existence tant que cette protection n'entre pas en conflit avec la première ou la deuxième loi
(Sans Date Actif)
document
(Avec Date Passif)
loi gombette
loi des Burgondes - lex Burgundionum
502
lois auroux
1982
(FRANCE)
loi dispositions relatives au financement et au plafonnement des dépenses électorales
1995
acte de libération de l'irak
1998
(ÉTATS-UNIS)
quatrième loi (donaldo)
2000
régulation états-unienne - loi dodd-frank
2010
(Avec Date Actif)
l'effondrement : le point critique ? aurore stéphant
mauvais titre préférer : enjeux environnementaux des les métaux ?
2022
collectifs
legifrance
législatif
evenements
déclaration des droits de la femme et de la citoyenne
1791
loi sur l'enseignement primaire laïc gratuit et obligatoire pour tous les enfants de 6 à 9 ans
1793
loi daunou sur l'enseignement - création de l'institut de france
1795
loi sur le recrutement militaire (1832)
1832
les communes de plus de 500 habitants doivent avoir une école de garçons (françois guizot)
1833
loi guizot
ordonnance royale qui organise l'annexion effective de l'algérie par la france
1834
loi d'organisation du réseau des chemins de fer
7 lignes rayonnent depuis Paris
1842
(PARIS FRANCE)
ouverture du premier cours secondaire de jeunes filles
la loi Camille Sée institue les collèges et les lycées de jeunes filles
1880
loi jules ferry instituant la gratuité de l'enseignement primaire public
lois Ferry
1881
laïcité et obligation scolaires jusqu'à 13 ans
1882
loi sur les accidents du travail (1898)
1898
loi sur les allocations familiales pour tous les salariés
1932
loi de janvier 1973 sur la banque de france
loi Pompidou-Giscard ou loi Rothschild
1973
lois portant diverses dispositions relatives à la régulation des naissances
1974
loi haby
1975
charte de la langue française (québec)
loi 101
1977
(QUÉBEC CANADA)
le projet de loi abolissant la peine de mort en france est voté
1981
loi d'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
1987
loi fixant le nouveau statut de la nouvelle-calédonie
(NOUVELLE-CALÉDONIE FRANCE)
pacte civil de solidarité
PACS
1999
loi rénovant l'action sociale et médico-sociale
2002
la loi sur l'enseignement supérieur punit l'utilisation non autorisée du terme master
2013
loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la république
loi relative à la délimitation des régions (notr)
2015
actions
AMENDER (INSTITUTION)
ÊTRE LE RAPPORTEUR
articles
antinomisme
droit à la couronne (histoire de france)
Dévolution de la couronne de France
dura lex sed lex
Loi dure mais c'est la loi
hors la loi
justice
nul n'est censé ignorer la loi
projet de loi
sans foi ni loi
propriété privée
observatoire de l'internet comme expérience de régulation
2007
(ORSAY FRANCE)
adjectifs
hors la loi (adjectif)
interdit
