PLAN CADASTRAL (DESSIN)
  
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plan d'un lot inscrit dans un registre dressant l'état de la propriété foncière. Un plan cadastral comporte une vue d'ensemble de cadastres d'une circonscription foncière, d'un territoire foncier ou d'un immeuble détenu en copropriété. Un cadastre peut présenter un lot en : cadastre horizontal en deux dimensions ; cadastre vertical, représenté en trois dimensions (volume), tel un immeuble détenu en copropriété divise comportant un ou des bâtiments
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2018-11-01 00:00:00
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