oeuvres
(Sans Date Passif )
loi
0
(Avec Date Passif )
enregistrement - évaluation - autorisation des produits chimiques
REACH
2006
(UNION EUROPÉENNE )
personnes
(Avec Date Actif )
françois-christophe kellermann
1735
(FRANCE)
louis-philippe d'orléans (philippe-égalité)
1747
lazare carnot
1753
jean-jacques-régis de cambacérès
(HÉRAULT FRANCE)
maximilien robespierre
1758
jean-bertrand féraud
1759
augustin robespierre
1763
marcel sembat
1862
hillary clinton
1947
(ÉTATS-UNIS)
françoise de panafieu
1948
(PARIS FRANCE)
collectifs
(Sans Date Actif )
conseil national palestinien
(PALESTINE)
législatif
parti communiste français
PCF
électeur
congrès des états-unis
1774
assemblée nationale
AN
1789
organisation des nations unies
ONU
1945
(MONDE )
parlement européen
PE
1962
(STRASBOURG UNION EUROPÉENNE FRANCE)
evenements
élection
le tiers état se proclame assemblée nationale
le parlement anglais vote l'habeas corpus act
1679
(GRANDE-BRETAGNE)
declaration des droits de l'homme et du citoyen
louis-philippe d'orléans vote la mort du roi louis xvi son cousin
1793
condamnation à la peine capitale de louis xvi votée par 361 voix contre 360
exécution du maréchal ney
1815
le palais de l'elysee devient la residence du president de la republique
1848
loi sur la separation de l'eglise et de l'etat
1905
loi sur les pouvoirs speciaux en algerie
GOUVERNEMENT GUY MOLLET DEMANDE ET OBTIENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE LE VOTE DES POUVOIRS SPÉCIAUX
1956
(ALGÉRIE)
le conseil national palestinien elimine de sa charte les articles contre l'etat d'israel
1996
(GAZA PALESTINE)
guerre en afghanistan (2001)
2001
(AFGHANISTAN)
le congrès états-uniens autorise le président a user de la guerre contre l'irak
2002
guerre en irak
2003
(IRAK)
le conseil du 17eme arrondissement vote contre le drapeau de l'onu
(PARIS ILE DE FRANCE FRANCE)
intervention militaire de 2011 en libye
opération Harmattan
2011
(LIBYE)
résolution 2334 exige de nouveau d'israël qu'elle arrête immédiatement et complètement toutes ses activités de peuplement dans le territoire palestinien occupé y compris jérusalem-est
2016
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